La Communauté

Conseils Communautaires

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Comptes-rendus

ANNEE 2012

• 5 avril 2012 (pdf)
  • Rapport activités 2011
  • Orientations budgétaires 2012

ANNEE 2011

• 25 octobre 2011 (pdf)

  - OPAH RR : reconduction 1ère année de prolongation.

  - ZA de Mansonville : aménagement du carrefour RD 88.

  - Constuction d’un bâtiment-relais sur la ZA du Coutré Lavit (Vestetic) : phase opérationnelle.
  - Opération de Restructuration du Commerce et d’Artisanat (ORCA) phase 2 : aides à la modernisation points de vente.

  - Questions diverses.

• 26 septembre 2011 (pdf)
  • Politique communautaire en matière de fiscalité.
  • Instauration de la commission intercommunale des impôts directs.
  • Vente des terrains à Bordevieille.
  • Haut débit : délégation de service public simplifiée du réseau local de communications électroniques à haut débit sur la commune de Beaumont de Lomagne
  • Ouverture d’un poste d’adjoint administratif 1ère classe.
  • Questions diverses

• 4 juillet 2011 (pdf)
• Signature du procès-verbal (PV) de mise à disposition de l’EMA Les P’tits Loups à Beaumont.
• Réseau haut débit (commune de Beaumont) :
  • Principe de délégation de service public (DSP)
  • Lancement d’une procédure simplifiée de DSP.
• Réseau haut débit (9 communes)
• Signature de l’avenant 1 à la convention d’affermage.
  
• Zonage d’assainissement :
  • Enquête publique sur la commune de Sérignac.
• Questions diverses.

• 19 avril 2011 (PDF)
• Rapport d'activités

• 14 janvier 2011 (PDF)

  • Zone d’activité de Bordevieille : résolution amiable de la vente de terrain
    par la Communauté de Communes à Monsieur Jean-Denis Garcia
  • Questions diverses.

ANNEE 2010

• 21 décembre 2010 (PDF)
• 29 septembre 2010 (PDF)
• 8 avril 2010 (PDF)

ANNEE 2009

• 14 décembre 2009 (PDF)

• 6 juillet 2009 (PDF)
• 19 mars 2009 (pdf) -

ANNEE 2008

• 23 octobre 2008 (pdf)

• 24 juin 2008 (pdf), Résumé Power Point (pdf)
• 10 avril 2008 (pdf)

ANNEE 2007

• 25 octobre 2007 (pdf)
• 18 juin 2007 (pdf)
• 29 mars 2007 (pdf)
• 7 février 2007 (pdf)