conseil communautaire - dernierS comptes rendus

• 24 juin 2008 (pdf), Résumé Power Point (pdf) - Ordre du jour :
  • ADSL : choix de l’opérateur.
  • OPAH : validation du programme d’actions.
  • ORCA : recrutement animateur économique.
  • Schéma d’assainissement : validation.
  • SMEEOM : vote des statuts (pdf) et des délégués.
  • Déchetteries :
    • règlement intérieur (pdf)
    • conditions d'apport (pdf)
    • recrutement agent d’entretien.
  • Syndicat Mixte Garonne Quercy Gascogne :
    • modifications statutaires,
    • désignation des délégués.
  • Association du portage de repas à domicile.
  • Tourisme : validation des membres du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme Intercommunal.
  • Décision modificative N°1.
  • Questions diverses.

• 10 avril 2008 (pdf) - Ordre du jour :

• Election du Président et des Vice-Présidents.

• Désignation des membres de commissions :
  • Finances-Personnel,
  • Agriculture,
  • Economie,
  • Habitat-Voirie,
  • Tourisme – Culture – Communication,
  • Affaires scolaires – 3ème âge – Association – EREF,
  • Appels d’offres – Délégation de Service Public (DSP),
• Désignation du Conseil d’Exploitation de l’Office de Tourisme,
• Désignation de la commission chargée d’évaluer les charges transférées.
• Désignation des délégués au SMEEOM.
• Questions diverses.

• 19 février 2008 (pdf) - Ordre du jour :
  • Vote des comptes administratifs 2007 :
    • Communauté de Communes
    • ZAC de Bordevieille
    • ZAC du Coutré
    • SPANC
    • Office de Tourisme Intercommunal.
  • Orientations budgétaires 2008.
  • Vote des budgets primitifs.
  • ADSL : choix de l’opérateur et lancement de la DSP (Délégation de service public) pour l’exploitation du réseau.
  • Questions diverses.

• 25 octobre 2007 (pdf) - Ordre du jour :
  • Voirie.
  • Assainissement.
  • Déchetteries.
  • Locaux Communauté de Communes.
  • Questions diverses